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Depuis le 1er Ao√Ľt 2020, l’Estonie a lanc√© un visa long-s√©jour (1 an) √† destination des Digitals Nomads. Dans cet article je vous propose de revenir sur cette annonce et sur les conditions d’√©ligibilit√©.

I – Digital Nomad, qu’est-ce que c’est ?

Un Digital Nomad est une personne qui voyage fr√©quemment tout en travaillant √† distance gr√Ęce √† un ordinateur et √† une bonne connexion Wifi. Les Digital Nomad peuvent travailler n’importe o√Ļ : dans un caf√©, dans un espace de co-working, dans un Airbnb…

Ceux qui me suivent r√©guli√®rement sur Instagram ou sur Facebook le savent, ma compagne et moi sommes des Digital Nomads depuis plusieurs ann√©es d√©j√†. Nous pratiquons un style de voyage plut√īt lent et de proximit√© : nous nous installons dans un pays pendant plusieurs mois (g√©n√©ralement 3 mois) avant de faire nos valises pour partir dans un autre pays qui se trouve proche de celui dans lequel nous √©tions.

Photo de mon bureau du jour √† Lviv (Ukraine) d’o√Ļ je r√©dige cet article

Ce style de voyage nous permet de prendre le temps de découvrir les pays que nous visitons et de mieux comprendre leurs cultures.

Gr√Ęce √† nos passeports (Fran√ßais pour moi, Am√©ricain pour elle) nous avons la chance de pouvoir voyager sans visa dans la plupart des pays pour une dur√©e de 90 jours (parfois plus) mais il existe un groupe de pays ne suit pas cette r√®gle : l’espace Schengen.

En effet, les pays membres de l’espace Schengen appliquent une limite commune √† tous les √©tats membres : un Am√©ricain b√©n√©ficie d’une exemption de visa de 90 jours pour l’ensemble de l’espace Schengen. Il peut donc passer 30 jours en France, 30 jours en Italie et finir par 30 jours en Allemagne s’il le souhaite, mais il devra ensuite quitter l’espace Schengen pour au moins 90 jours apr√®s √ßa.

C’est pour cette raison que jusqu’√† maintenant nous √©vitions soigneusement les pays de l’espace Schengen dans nos voyages. Nous souhaitions ¬ę¬†√©conomiser¬†¬Ľ les 90 jours d’exemptions de visa li√© au passeport am√©ricain de ma compagne afin de pouvoir les utiliser pour nos s√©jours en France.

Gr√Ęce √† l’Estonie, ma compagne ne va plus avoir besoin d’√©conomiser ses jours √† l’int√©rieur de l’espace Schengen : en effet, depuis le 1er Ao√Ľt 2020 ils ont introduit un visa sp√©cialement d√©di√© aux Digital Nomad.

II – Le Digital Nomad Visa (DNV) estonien

Depuis quelques ann√©es d√©j√†, l’Estonie est en avance sur tous les pays europ√©ens concernant l’utilisation du num√©rique dans leur administration. En effet, depuis 1994, l’Estonie s’est lanc√© dans un processus de r√©forme pour devenir une digital nation : c’est-√†-dire mettre Internet et les nouvelles technologies au service du d√©veloppement du pays.

Depuis 2014 il est m√™me possible de cr√©er et d’administrer une entreprise estonienne, par internet, depuis n’importe d’o√Ļ dans le monde gr√Ęce au programme E-Residency : cette mesure a permis √† l’Estonie de devenir le 1er pays en nombre de startups par habitant au sein de l’Union europ√©enne.

Quel plaisir de travailler sur la plage…

C’est dans la continuit√© de cette vision que le gouvernement estonien a lanc√© en Ao√Ľt dernier un visa¬†√† destination des Digitals Nomads.

Ce visa existe en deux versions : court s√©jour (3 mois) et long s√©jour (1 an). Il leur permet de venir travailler l√©galement depuis l’Estonie mais √©galement de voyager dans tout l’espace Schengen.

III – √Ä qui s’adresse-t-il ?

Vous pouvez √™tre √©ligible au Digital Nomad Visa peut importe votre pays d’origine et votre secteur d’activit√©. Il existe cependant deux crit√®res n√©cessaires avant de pouvoir en faire la demande.

Le crit√®re d’activit√© professionnelle¬†

Pour b√©n√©ficier du Digital Nomad Visa estonien vous devez √™tre en mesure de prouver l’une des affirmations suivantes :

  • Vous travaillez pour une entreprise √©trang√®re et vous avez un contrat de travail.
  • Vous travaillez pour une entreprise √©trang√®re dont vous √™tes actionnaire.
  • Vous √™tes travailleur ind√©pendant (Freelance) et vous avez des contrats qui prouve que vous travaillez pour des clients bas√©s hors d’Estonie.

D’autres pays avant l’Estonie avait lanc√© des visas plus ou moins similaires (le Costa Rica, le Mexique, le Portugal, la R√©publique tch√®que…) mais pour √™tre √©ligible il fallait √™tre a la t√™te d’une entreprise (Freelance) : ce ne pas le cas avec le Digital Nomad Visa estonien qui s’adresse aussi aux employ√©s en t√©l√©travail.

Le critère financier

L’obtention du DNV est soumise √† un crit√®re financier : vous devez prouver que vous gagnez au moins 3 504 euros par mois depuis au moins 6 mois avant la date de votre demande.

Votre partenaire et vos enfants sont éligibles !

Bonne nouvelle ! Votre partenaire (que vous soyez mari√©s ou en union civile type PACS) et vos enfants pourront obtenir le m√™me visa que vous m√™me s’ils ne remplissent pas les crit√®res d’activit√© professionnelle et/ou financier. Pour cela, vous devez d’abord effectuer une demande pour vous en remplissant les deux crit√®res puis effectuer une seconde demande pour la ou les personnes suppl√©mentaires qui ne remplissent pas les conditions par eux-m√™mes.

Ainsi, si je prends mon cas personnel en exemple, je suis √©ligible au Digital Nomad Visa et je remplis les deux conditions. Ma compagne, qui est am√©ricaine, ne remplit pas les conditions mais comme nous sommes pacs√©s, elle pourra obtenir le m√™me visa que moi √† condition que je fasse d’abord une demande √† mon nom et que celle-ci soit accept√©e.

IV – Comment obtenir le DNV ?

Si vous √™tes √©ligible et que vous souhaitez obtenir le Digital Nomad Visa vous devez d√©poser un dossier aupr√®s d’une ambassade estonienne habilit√©e par le gouvernement √† g√©rer les demandes de visa : vous pouvez consulter ici la liste officielle. Si vous vous trouvez d√©j√† en Estonie, vous devez d√©poser votre dossier dans un bureau de la Police et Garde-fronti√®re (Police and Border Guard)

Le visa de court s√©jour (Type C) co√Ľte 80 euros et le visa de long s√©jour (Type D) co√Ľte 100 euros. Les demandes de visas doivent √™tre d√©pos√©es en Anglais, Estonien, ou Russe uniquement.

La premi√®re √©tape consiste √† pr√©remplir un formulaire sur internet que vous devrez ensuite imprimer pour pouvoir y joindre les autres pi√®ces n√©cessaires √† l’examen de votre dossier. Comme tous les autres visas, le DNV est soumis aux r√®gles standards de d√©livrance (avoir un passeport, payer les frais demand√©s par le gouvernement estonien, avoir une assurance sant√©, avoir des ressources financi√®res, et ne pas avoir commis de crimes ou d√©lits).

Pour compléter votre dossier, vous devrez y joindre des documents qui prouvent que  :

  • vous pouvez effectuer vos t√Ęches professionnelles quel que soit l’endroit g√©ographique o√Ļ vous vous trouvez (par exemple, un document de votre employeur qui certifie que vous pouvez t√©l√©travailler)
  • vous travaillez pour un employeur √©tranger OU que vous travaillez pour une entreprise √©trang√®re dans laquelle vous √™tes actionnaire OU que vous √™tes travailleur ind√©pendant (Freelance) et que vous travaillez pour des clients bas√©s hors d‚ÄôEstonie. (par exemple, un contrat de travail, des feuilles d’impositions de votre entreprise, des documents qui prouvent l’existence l√©gale de votre entreprise √† l’√©tranger…)
  • vous gagnez plus de 3 504 euros depuis au moins 6 mois (par exemple, des relev√©s bancaires accompagn√©s d’un contrat de travail ou d’un document de votre entreprise qui atteste de votre r√©mun√©ration).

Vous devrez également joindre un document qui décrit les études que vous avez faites et votre parcours professionnel.

Une fois que vous aurez r√©uni tous les documents, il vous suffira de prendre rendez-vous sur internet et d’aller √† l’ambassade estonienne la plus proche (ou dans un bureau de la Police et Garde-fronti√®re) pour y d√©poser votre dossier. Normalement, le processus prend 15 jours et vous devrez ensuite y retourner pour r√©cup√©rer votre visa.

V РQuel impact sur la fiscalité ?

C’est une question l√©gitime : quel est l’impact de ce visa sur la fiscalit√© personnelle du Digital Nomad ?

Mon bureau en pleine nature…

C’est assez simple : si la personne en possession du DNV reste en Estonie pendant plus de 183 jours sur une p√©riode de 12 mois cons√©cutifs, alors elle sera consid√©r√©e comme √©tant un r√©sident fiscale estonien et devra donc d√©clarer et payer des imp√īts en Estonie. Si ce n’est pas le cas, alors la personne n’aura rien √† d√©clarer, ni √† payer en Estonie.

Si vous avez des questions sp√©cifiques √† ce sujet, vous pouvez envoyer un Email √† l’Estonian Tax and Customs Board par email : nonresident@emta.ee.

VI – Foire aux questions

Pour r√©diger cet article et cette foire aux questions je me suis appuy√© sur les articles publi√©s par d’Ott Vatter et Hannah Brown qui dirigent le programme E-Residency et Digital Nomad Visa, vous pouvez retrouver les articles originaux ici et ici (en anglais).

La principale diff√©rence c’est que le DNV permet de r√©sider en Estonie de mani√®re temporaire alors qu’avec la e-Residency, ce n’est pas le cas.

Le programme E-Residency permet aux entrepreneurs de cr√©er et d’administrer une entreprise en Estonie depuis Internet de mani√®re s√©curis√©e. Les E-r√©sidents re√ßoivent une carte d’identit√© digitale qui leur permet d’effectuer toutes les formalit√©s n√©cessaires par Internet. Plus d’informations sur l’E-Residency ici (en anglais).

L’E-residency est donc une solution pour les entrepreneurs digital nomads qui souhaitent avoir une entreprise l√©gale, √† bas co√Ľt, avec un minimum de bureaucratie, et administrable depuis n’importe o√Ļ dans le monde.

Le programme E-Residency ne donne pas acc√®s √† la nationalit√© estonienne ou √† un permis de r√©sidence en Estonie (qu’il soit temporaire ou permanent).

En revanche, le DNV permet aux Digital Nomads qui sont √©ligibles de temporairement habiter en Estonie (et donc dans l’Espace Schengen) et de travailler depuis l’Estonie.

Le DNV et l’E-Residency ne sont pas li√©s : √ätre e-r√©sident n’est pas un pr√©requis pour obtenir un DNV et ne permet pas d’en obtenir un plus facilement. Les e-r√©sidents peuvent bien s√Ľr demander un DNV mais la proc√©dure sera la m√™me que pour les non-e-r√©sident.

Non, il n’existe pas de nombre maximum de visas d√©livrable pour le DNV.

Non, le DNV ne permet pas de contourner les restrictions d’entr√©e en Estonie due au COVID-19. Si les citoyens de votre pays ne peuvent pas se rendre actuellement en Estonie, alors l’ambassade estonienne ne pourra pas vous attribuer un DNV. Vous pouvez consulter les derni√®res d√©cisions relatives au COVID-19 sur le site du minist√®re des Affaires √©trang√®res.

√Ä l’heure actuelle, certains pays n’autorisent pas leurs citoyens √† voyager √† l’internationale : il est de votre responsabilit√© de v√©rifier que votre pays vous autorise √† voyager.

Vous devez vous rendre, l√©galement, √† l’ambassade estonienne la plus proche de chez vous, m√™me si elle est situ√©e dans un autre pays que le v√ītre. Vous pouvez aussi vous rendre l√©galement en Estonie avec un autre visa (touristique par exemple) et faire la demande aupr√®s d’un bureau de la Police et Garde-fronti√®re.

Oui, l’ambassade ou le bureau de la Police et Garde-fronti√®re vous pr√©viendra pour que vous puissiez r√©cup√©rer votre DNV.

Si vous avez fait votre demande de visa aupr√®s d’une ambassade estonienne, c’est eux qu’il faut contacter.

Si vous avez fait votre demande aupr√®s d’un bureau de la Police et Garde-fronti√®re, vous pouvez consulter ces informations. Si vous avez des questions sp√©cifiques √† votre demande, vous pouvez les contacter par t√©l√©phone +372 612 3500 (du Lundi au Vendredi de 9h00 √† 15h00) ou par email : migrationadvice@politsei.ee.

Oui, un √©tranger qui se trouve en Estonie avec un DNV peut aussi travailler pour une entreprise ou des clients estoniens MAIS son activit√© principale doit rester celle sp√©cifi√©e dans le dossier de demande de visa (c’est √† dire travailler majoritairement pour une entreprise ou des clients situ√©s hors du territoire Estonien).

Par exemple, un sp√©cialiste de l’informatique qui travaille pour un employeur √©tranger et qui se trouve en Estonie avec DNV pourra travailler pour une entreprise estonienne si cela ne constitue pas son activit√© principale.

Travailler pour une entreprise estonienne alors que l’on poss√®de un DNV doit √™tre un travail additionnel et ne doit pas constituer l’activit√© principale. Ainsi, la d√©claration d’emploi courte dur√©e et le paiement du salaire minimum estonien n’est pas une obligation.

Le DNV est par d√©finition un visa qui s’adresse aux personnes qui t√©l√©travaillent pour un employeur ou des clients qui se trouvent hors du territoire Estonien.

Oui, une personne possédant un DNV peut rester en Estonie pendant toute la durée de son visa.

Avec un visa court séjour (90 jours), la réponse est simple : 90 jours.

Avec un visa long s√©jour (1 an), la personne poss√©dant un DNV peut rester dans d’autres pays de la zone Schengen pendant un maximum de 90 jours sur une p√©riode de 180 jours.

Exemples de séjour autorisé :

  • 90 jours en Italie, 90 jours en Estonie, 90 jours en Allemagne, 90 jours en Estonie.
  • 30 jours au Portugal, 60 jours en Espagne, 90 jours en Estonie, 30 jours en Italie, 30 jours en Belgique, 30 jours en France, 90 jours en Estonie.

Exemple de séjour non autorisé :

  • 180 jours en Estonie, 180 jours en Italie.
  • 40 jours au Portugal, 60 jours en Espagne, 80 jours en Estonie, 30 jours en Italie, 40 jours en Belgique, 30 jours en France, 80 jours en Estonie.

Le DNV est un visa temporaire par définition. Ainsi, une personne possédant un DNV doit avoir une assurance médicale qui le couvre en cas de maladie ou de blessures pouvant survenir lors de son séjour en Estonie.

Si une personne se voit attribuer un DNV, celle-ci peut effectuer une deuxi√®me demande afin d’obtenir le m√™me visa pour son ou sa partenaire (mari√© ou en union civile type PACS), ainsi que pour ces enfants mineurs (ou majeur s’il est encore sous votre responsabilit√© ou s’il est handicap√©).

Les décisions concernant les visas pour les partenaires et pour les enfants sont faites au cas par cas.

Pour information, l’Estonie reconna√ģt les unions de partenaire de m√™me sexe.

Le gouvernement estonien a décidé que le montant minimum pour pouvoir obtenir le DNV était de 116.80 euros par jour.

Comme il s’agit d’un visa qui peut √™tre obtenu pour une dur√©e maximale de 1 an, ils ont d√©cid√© qu’il √©tait d√©raisonnable de demander aux gens d’avoir 42 632 euros (116.80 ‚ā¨ x 365 jours) sur leur compte bancaire au moment de la demande du visa. Ils ont donc d√©cid√© de r√©duire le montant minimum √† un mois (116.80 ‚ā¨ x 30 jours).

Le fonctionnaire qui √©tudiera votre dossier prendra en compte tous les documents que vous lui fournirez concernant votre compte bancaire et vos revenus (salaires, dividendes, revenus immobiliers, int√©r√™ts d’investissements, actions, biens…)

Le DNV ne peut pas être étendu ou renouvelé.

En revanche, vous pouvez d√©poser une deuxi√®me demande pour en obtenir un nouveau. Il y a toutefois une limitation : un √©tranger ne peut pas rester au sein de l’espace Schengen plus de 548 jours sur une p√©riode 730 jours cons√©cutifs. Ainsi, apr√®s avoir utilis√© un premier DNV pendant 1 an, vous pourrez en demander un second mais celui-ci sera limit√© √† 6 mois maximum. Il faudra donc d√©poser deux dossiers et apr√®s 1 an et 6 mois vous devrez imp√©rativement quitter l’Estonie (et l’espace Schengen) pour au moins 1 an et 6 mois (sauf si vous obtenez un autre type de visa sous d’autres conditions bien s√Ľr).

Avoir un DNV ne permet en aucun cas d’obtenir plus facilement un permis de r√©sidence en Estonie.

C’est l’√©quipe en charge du programme E-Residency qui est charg√© √† l’heure actuelle de communiquer et de r√©pondre aux questions. Vous pouvez les suivre sur Facebook, Twitter, Instagram, Linkedin, et sur le site d√©di√© au Digital Nomad Visa.

VII – Conclusion

Le Digital Nomad Visa estonien n’apporte pas grand-chose de nouveau pour les titulaires d’un passeport de l’Union europ√©enne, mais c’est une v√©ritable r√©volution pour les conjoints non mari√©s ou les digital nomads √©trangers qui souhaiteraient voyager pendant un an dans l’espace Schengen !

√ätre Digital Nomad c’est pouvoir changer de bureau tous les jours…

Dans notre cas, le visa Digital Nomad Estonien est tr√®s int√©ressant car il nous permettrait de voyager √† l’int√©rieur de l’espace Schengen pendant un an sans avoir √† sortir de la zone tous les 90 jours. En ce moment nous nous trouvons √† Lviv, en Ukraine, et si tous se passent bien nous devrions pouvoir rentrer en France pour les f√™tes de fin d’ann√©e. Si c’est le cas, il est tr√®s probable que nous fassions une demande de visa aupr√®s du consulat Estonien en France d√©but 2021 et je ferais une mise √† jour ou un nouvel article pour vous faire un retour d’exp√©rience.

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